Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • html
  • autre
  • html
ROQUEFORT
37 °C, Ensoleillé
Vent: NO de 8 km/h
Humidité: 17%
  • Auj
    15/39 °C
  • Mer
    18/37 °C
  • Jeu
    20/38 °C
  • Ven
    18/35 °C
www.roquefort-gers.fr
  • ACCUEIL
  • MAIRIE
    • Conseil municipal
    • Comptes-rendus de conseils
    • Bulletin municipal
    • Tarifs communaux
    • Carte Communale
    • Grand Auch Coeur de Gascogne
  • ÉCOLE - ÉDUCATION
    • Enfance et Education
    • Cantine
  • PRATIQUE
    • Vos démarches en ligne
    • Location salle des fêtes
    • Gestion des déchets
    • Numéros utiles
  • ANNUAIRE
    • Entreprises
    • Assistantes maternelles
    • Hébergements touristiques
  • LOISIRS
    • Associations
    • Agenda des manifestations
    • Activités et loisirs
  • TOURISME
    • Découvrir Roquefort
    • Histoire
    • Patrimoine
    • Circuits de randonnées
  • PHOTOS
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • MAIRIE
    • Conseil municipal
    • Comptes-rendus de conseils
    • Bulletin municipal
    • Tarifs communaux
    • Carte Communale
    • Grand Auch Coeur de Gascogne
  • ÉCOLE - ÉDUCATION
    • Enfance et Education
    • Cantine
  • PRATIQUE
    • Vos démarches en ligne
    • Location salle des fêtes
    • Gestion des déchets
    • Numéros utiles
  • ANNUAIRE
    • Entreprises
    • Assistantes maternelles
    • Hébergements touristiques
  • LOISIRS
    • Associations
    • Agenda des manifestations
    • Activités et loisirs
  • TOURISME
    • Découvrir Roquefort
    • Histoire
    • Patrimoine
    • Circuits de randonnées
  • PHOTOS
  • CONTACT

Dans la Vallée du Gers

  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

Mairie de Roquefort
6, Place de la Mairie 32390 ROQUEFORT

05 62 64 31 55 / Nous écrire
Ouverture
Mardi
8h00-13h00 / 13h30-18h30
Jeudi
14h00-19h00

  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par INDY System - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation